Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de deux articles dans un arrêté
Résumé. L'arrêté du 24 novembre 2023 supprime les articles 1 et 3.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 novembre 2023Art. 1 : Niveau de risque épizootique qualifié de modéréArrêté du 24 novembre 2023Art. 3 : Publication d'un arrêté et désignation des responsables
- Arrêté du 24 novembre 2023Art. 1, Art. 3