JORF n°0086 du 12 avril 2024

Arrêté du 4 avril 2024

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 et suivants ;

Vu le code des relations entre le public et l'administration, notamment ses articles R*. 133-1 et suivants ;

Vu l'arrêté du 14 janvier 1993 modifié fixant la liste des organismes interprofessionnels représentés dans les sections du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées ;

Vu l'arrêté du 30 juillet 2012 modifié fixant la liste des sections du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées ;

Vu l'arrêté du 24 novembre 2015 modifié créant une section d'intérêt commun à plusieurs espèces ou groupes d'espèces au sein du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées ;

Vu l'arrêté du 13 novembre 2019 modifié portant renouvellement des membres du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des membres des sections spécialisées de l'arrêté du 13 novembre 2019

Résumé Certaines personnes dans des groupes spécialisés sont remplacées par d'autres personnes.

L'article 3 de l'arrêté du 13 novembre 2019 susvisé est ainsi modifié :
a) La composition des membres de la section « Arbres forestiers » nommés au titre des représentants de l'interprofession est ainsi modifiée :
Les mots : « M. HERMES (Jean-Emmanuel) » sont remplacés par les mots : « M. CHAUMET (Maxime) » ;
b) La composition des membres de la section « Arbres forestiers » nommés au titre des représentants des établissements producteurs de semences ou de plants est ainsi modifiée :
Les mots : « M. CONCHE (Joël) » sont remplacés par les mots : « M. PROUDHON (Philippe) » ;
c) La composition des membres de la section « Colza et autres crucifères » nommés au titre des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés est ainsi modifiée :
Les mots : « M. PINOCHET (Xavier) » sont remplacés par les mots : « Mme LEFLON (Martine) » ;
d) La composition des membres de la section « Espèces légumières » nommés au titre des experts scientifiques est ainsi modifiée :
Les mots : « Mme STEVENS (Rebecca) » sont remplacés par les mots : « Mme BOUET (Manon) » ;
e) La composition des membres de la section « Lin et chanvre » nommés au titre des représentants de l'interprofession est ainsi modifiée :
Les mots : « Mme LECLERCQ (Elise) » sont remplacés par les mots : « Mme LEVY (Myriam) » ;
Les mots : « M. LHEUREUX (Jérôme) » sont remplacés par les mots : « M. DELACROIX (Cyril) » ;
f) La composition des membres de la section « Maïs et sorgho » nommés au titre des représentants de l'interprofession est ainsi modifiée :
Les mots : « Mme TEISSIER-FREMERY (Emeline) » sont remplacés par les mots : « Mme LECLERCQ (Elise) » ;
g) La composition des membres de la section « Plantes fourragères et à gazon » nommés au titre des représentants de l'interprofession est ainsi modifiée :
Les mots : « M. TABEL (Claude) » sont remplacés par les mots : « M. GUERREIRO (Laurent) » ;
Les mots : « M. MICHE (Laurent) » sont remplacés par les mots : « M. JACQUET (Luc) » ;
h) La composition des membres de la section « Ressources Phytogénétiques » nommés au titre des sélectionneurs de variétés, producteurs de semences ou plants ou de réseaux de conservation des ressources phytogénétiques dans lesquels ils sont engagés est ainsi modifiée :
Les mots : « Mme AUTHENAC (Laëtitia) » sont remplacés par les mots : « Mme MORLET (Claire) » ;
i) La composition des membres de la section « Tournesol, Soja » nommés au titre des experts scientifiques est complétée par les mots : « M. LEPRINCE (Olivier) » ;
j) La composition des membres de la section « Tournesol, Soja » nommés au titre des représentants des établissements producteurs de semences ou de plants est ainsi modifiée :
Les mots : « M. BARANNE (Bruno) » sont remplacés par les mots : « M. HAQUIN (Bertrand) » ;
k) La composition des membres de la section « Tournesol, Soja » nommés au titre des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés est ainsi modifiée :
Les mots : « Mme MESTRIES (Emmanuelle) » sont remplacés par les mots : « M. PINOCHET (Xavier) » ;
l) La composition des membres de la section « Vigne » nommés au titre des experts scientifiques est ainsi modifiée :
Les mots : « M. MERDINOGLU (Didier) » sont remplacés par les mots : « M. AVIA (Komlan) » ;
m) La composition des membres de la section « Vigne » nommés au titre des représentants des utilisateurs de semences ou de plants est ainsi modifiée :
Les mots : « M. HECQUET (Daniel) » sont remplacés par les mots : « M. HUBER (Thiébault) ».

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet article dit que l'arrêté sera publié au journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 4 avril 2024.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'alimentation,

M. Faipoux