A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 juin 2001
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Section précédente
Section parente
Section suivante
Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment l'article R. 812-55 ;
Vu l'arrêté du 28 juin 2001 relatif à la formation conduisant au diplôme d'études spécialisées vétérinaires en sciences de l'animal de laboratoire ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 2014 relatif aux formations conduisant aux diplômes nationaux de spécialisation vétérinaire ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 2014 fixant la liste des spécialités vétérinaires ;
Vu l'avis du Conseil national de la spécialisation vétérinaire en date du 19 novembre 2015 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire en date du 10 mars 2016,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 juin 2001
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 juin 2001Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 juin 2001Art. 3
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Créé le 22 avril 2016
La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 4 avril 2016.
Pour le ministre et par délégation :
La cheffe du service de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
V. Baduel
En vigueur depuis le vendredi 22 avril 2016