Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 juin 2001
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JORF n°0094 du 21 avril 2016
Arrêté du 4 avril 2016
Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment l'article R. 812-55 ;
Vu l'arrêté du 28 juin 2001 relatif à la formation conduisant au diplôme d'études spécialisées vétérinaires en sciences de l'animal de laboratoire ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 2014 relatif aux formations conduisant aux diplômes nationaux de spécialisation vétérinaire ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 2014 fixant la liste des spécialités vétérinaires ;
Vu l'avis du Conseil national de la spécialisation vétérinaire en date du 19 novembre 2015 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire en date du 10 mars 2016,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 juin 2001 > > Art. 1 > >
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Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 juin 2001 > > Art. 3 > >
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Article 4
La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 4 avril 2016.
Pour le ministre et par délégation :
La cheffe du service de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
V. Baduel