Arrêté du 4 avril 2006

Article 8

Créé le 5 avril 2006 · En vigueur depuis le 1 janvier 2022

Calcul des effets nuisibles
I.-Les effets nuisibles mentionnés à l'article R. 572-6 du code de l'environnement sont calculés sous l'une des deux formules suivantes :

-risque relatif (RR) d'un effet nuisible, défini comme suit :

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-risque absolu (RA) d'un effet nuisible, défini comme suit :

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II.-CPI
Pour le calcul du RR, eu égard à l'effet nuisible de la cardiopathie ischémique (CPI), en ce qui concerne le taux d'incidence (i), les relations dose-effet suivantes sont utilisées pour le bruit dû au trafic routier :

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III.-HA
Pour le calcul du RA, eu égard à l'effet nuisible de la forte gêne (HA), les relations dose-effet suivantes sont utilisées :

-pour le bruit dû au trafic routier :

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-pour le bruit dû au trafic ferroviaire :

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-pour le bruit dû au trafic aérien :

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IV.-HSD
Pour le calcul du RA, eu égard à l'effet nuisible des fortes perturbations du sommeil (HSD), les relations dose-effet suivantes sont utilisées :

-pour le bruit dû au trafic routier :

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-pour le bruit dû au trafic ferroviaire :

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-pour le bruit dû au trafic aérien :

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Effets de cet article

cite

Code de l'environnementart. R572-6

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 1 janvier 2022

Modifié parArrêté du 23 décembre 2021art. 2

Calcul des effets nuisibles I.-Les effets nuisibles mentionnés à l'article R. 572-6 du code de l'environnement sont calculés sous l'unedes deux formules suivantes :

\-risque relatif (RR) d'un effet nuisible, défini comme suit :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

\-risque absolu (RA) d'un effet nuisible, défini comme suit :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

II.-CPI Pour le calcul du RR, eu égard à l'effet nuisiblede la cardiopathie ischémique (CPI), en ce qui concerne le taux d'incidence (i), les relations dose-effet suivantes sont utilisées pour le bruit dû au trafic routier :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

III.-HA Pour le calcul du RA, eu égard à l'effet nuisiblede la forte gêne (HA), les relations dose-effet suivantessont utilisées : \-pour le bruit dû au trafic routier :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

\-pour le bruit dû au trafic ferroviaire :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

\-pour le bruit dû au trafic aérien :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

IV.-HSD Pour le calcul du RA, eu égard à l'effet nuisible des fortes perturbations du sommeil (HSD), les relations dose-effet suivantes sont utilisées :

\-pour le bruit dû au trafic routier :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

\-pour le bruit dû au trafic ferroviaire :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page \-pour le bruit dû au trafic aérien :

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En vigueur du mercredi 5 avril 2006 au vendredi 31 décembre 2021

Le directeur général des routes, le directeur général de la mer et des transports, le directeur général de l'aviation civile et le directeur de la prévention des pollutions et des risques sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.