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Chapitre XVI

Exigences alternatives pour les constructions de petite surface et les extensions

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Article 50-3

Exigences alternatives pour les constructions et extensions de petite surface

JORF n°0189 du 15 août 2021

Article 50-2

Article 50-2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exigences alternatives pour les extensions de constructions

Résumé Les extensions de bâtiments sont soumises à des règles différentes pour certaines parties.

Pour les extensions, quelle que soit leur surface de référence, les dispositions suivantes ne s'appliquent pas :

-l'article 19 du présent arrêté ;

-l'article 20 du présent arrêté ;

-l'article 22 du présent arrêté, pour le premier niveau créé en surélévation ;

-les articles 27 et 28 du présent arrêté, lorsque le système énergétique de la partie existante est utilisé pour alimenter l'extension.

Pour les extensions, quelle que soit leur surface de référence, les dispositions de l'article 23 du présent arrêté peuvent être vérifiées à l'échelle du bâtiment, au lieu de la seule extension.

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Version 1

Pour les extensions, quelle que soit leur surface de référence, les dispositions suivantes ne s'appliquent pas :

-l'article 19 du présent arrêté ;

-l'article 20 du présent arrêté ;

-l'article 22 du présent arrêté, pour le premier niveau créé en surélévation ;

-les articles 27 et 28 du présent arrêté, lorsque le système énergétique de la partie existante est utilisé pour alimenter l'extension.

Pour les extensions, quelle que soit leur surface de référence, les dispositions de l'article 23 du présent arrêté peuvent être vérifiées à l'échelle du bâtiment, au lieu de la seule extension.