Arrêté du 4 août 2011

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 janvier 2011

Art. 1

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Autorisation de la circulation à 44 tonnes

Résumé. La circulation à 44 tonnes est autorisée jusqu'au 31 décembre 2018 pour certains ensembles routiers, selon leur date de première mise en circulation.

A modifié les dispositions suivantes :

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