Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réorganisation de la direction générale de la prévention des risques
Résumé. La direction générale de la prévention des risques est réorganisée avec de nouveaux services.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juillet 2008Art. 8 : Organisation de la direction générale de la prévention des risques
→ Version 4
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- Arrêté du 9 juillet 2008Art. 8