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Modification de la liste des spécialités artistiques reconnues
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 novembre 2002Art. Annexe I
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1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 relatif aux conditions d'admission et à l'organisation de la scolarité des élèves du département des restaurateurs du patrimoine de l'Institut national du patrimoine
Le ministre de la culture,
Vu le décret n° 90-406 du 16 mai 1990 modifié portant statut de l'Institut national du patrimoine ;
Vu l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié relatif aux conditions d'admission et à l'organisation de la scolarité des élèves du département des restaurateurs du patrimoine de l'Institut national du patrimoine ;
Vu l'avis du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine en date du 26 septembre 2019,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 novembre 2002Art. Annexe I
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1 modifié
En vigueur depuis le 15 novembre 2019
Le directeur de l'Institut national du patrimoine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 31 octobre 2019.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général des patrimoines,
P. Barbat