Article Annexe I
Spécialités
Arts du feu (métal, céramique, émail et verre).
Arts graphiques et livre.
Arts textiles.
Mobilier.
Peinture (de chevalet et murale).
Photographie et image numérique.
Sculpture.
3 versions
JORF n°269 du 19 novembre 2002
Article Annexe I
Historique des versions
Version 3
Spécialités
Arts du feu (métal, céramique, émail et verre).
Arts graphiques et livre.
Arts textiles.
Mobilier.
Peinture (de chevalet et murale).
Photographie et image numérique.
Sculpture.
Version 2
En vigueur à partir du mercredi 17 décembre 2003
Spécialités
Arts du feu (métal, céramique, émail et verre).
Arts graphiques et livre.
Arts textiles.
Mobilier.
Peinture (de chevalet et murale).
Photographie.
Sculpture.
Version 1
En vigueur à partir du mercredi 20 novembre 2002
Spécialités
Arts du feu (métal, céramique, émail et verre).
Arts graphiques.
Arts textiles.
Mobilier.
Peinture (de chevalet et murale).
Photographie.
Sculpture.