Arrêté du 31 octobre 2019

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 14 novembre 2002

Art. Annexe I

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Modification de la liste des spécialités artistiques reconnues

Résumé. L'arrêté modifie la liste des spécialités artistiques reconnues, incluant les arts du feu, graphiques, textiles, le mobilier, la peinture, la photographie et la sculpture.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 14 novembre 2002Art. Annexe I → Version 3
- Arrêté du 14 novembre 2002
Art. Annexe I

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