Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles du parachutisme
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4 : Modification de la désignation de l’option pour le DE JEPSCode du sportArt. A212-214 : Conditions d'exercice de l'enseignement du parachutisme
→ Version 4 : Clarification de la mention pour le DE JEPSCode du sportArt. Annexe II-16-1 (art. A212-211) : Épreuves d'aptitude pour les mentions du BP JEPS et du DE JEPS en parachutisme
→ Version 4 : Suppression du critère éliminatoire pour les connaissances réglementaires
- Code du sport.Art. A212-211, Art. A212-214, Art. Annexe II-16-1 (art. A212-211)