Arrêté du 31 octobre 2016

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

Cette mention est délivrée au titre de l'une des options suivantes :

  • option A : « initiation poney, cheval » ;
  • option B : « approfondissement technique » ;
  • option C : « équitation d'extérieur ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogation à venir1 décembre 2026

En vigueur du 1 juin 2017 au 30 novembre 2026 · Sera abrogé le 1 décembre 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'une mention « activités équestres » pour le brevet professionnel d'éducateur sportif

Résumé. Un arrêté crée une mention pour le brevet professionnel d'éducateur sportif dans les activités équestres, avec trois options : initiation, approfondissement technique et équitation d'extérieur.

Cette mention est délivrée au titre de l'une des options suivantes :

  • option A : « initiation poney, cheval » ;
  • option B : « approfondissement technique » ;
  • option C : « équitation d'extérieur ».

Historique des versions

Abrogé à compter du mardi 1 décembre 2026

Abrogé parArrêté du 21 juin 2024art. 2

En vigueur du jeudi 1 juin 2017 au lundi 30 novembre 2026

Source : Légifrance