Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ouverture de l'apprentissage anticipé de la conduite à partir de quinze ans
Résumé. L'apprentissage anticipé de la conduite est désormais ouvert aux personnes âgées de quinze ans minimum.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 décembre 2009Art. 2 : Apprentissage anticipé de la conduite pour les jeunes
→ Version 2
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- Arrêté du 22 décembre 2009Art. 2