Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des articles d'un arrêté sur l'indication géographique protégée « Cité de Carcassonne »
Résumé. L'arrêté du 31 mars 2025 supprime les articles 1 et 3 de l'arrêté du 31 janvier 2023.
A abrogé les dispositions suivantes :