Arrêté du 31 janvier 2023

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'indication géographique protégée « Cité de Carcassonne » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-144e1a75-30f8-4762-a730-36d160685b15.

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Abrogé4 avril 2025

Créé le 5 février 2023 · Abrogé le 4 avril 2025

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Homologation de l'indication géographique protégée « Cité de Carcassonne »

Résumé. L'arrêté du 31 janvier 2023 valide et publie le cahier des charges pour « Cité de Carcassonne ».

Le cahier des charges de l'indication géographique protégée « Cité de Carcassonne » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-144e1a75-30f8-4762-a730-36d160685b15.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 5 février 2023 au jeudi 3 avril 2025

Source : Légifrance