Article Annexe I
RUBRIQUES À RENSEIGNER DANS LA FICHE DE CHANTIER
I. - Localisation
Nom et coordonnées du (des) propriétaire(s).
Nom et coordonnées du (des) donneur(s) d'ordre.
Noms et coordonnées des entreprises intervenantes.
Commune(s), département(s).
Lieudit.
Référence de la (des) parcelle(s) forestière(s) ou de la (des) parcelle(s) cadastrale(s).
II. - Facteurs de risques (mentionner "néant" si sans objet)
II-1. Caractéristiques du terrain.
II-2. Ouvrages.
II-3. Etat sanitaire du peuplement.
II-4. Risques biologiques.
III. - Secours
Accès au chantier (indications permettant de guider les secours extérieurs).
Point (s) de rencontre pour sauvetage terrestre (si pertinent).
Couverture téléphonique.
IV.-Mesures de sécurité en cas d'interventions simultanées ou successives (mentionner néant si sans objet)
Opération concernée ;
Entreprises concernées ;
Mesure (s) de sécurité pour prévenir le (s) risque (s) lié (s) à l'intervention simultanée ou successive.
V.-Signatures
Date et signature du donneur d'ordre ;
Dates et signatures de chaque chef d'entreprise intervenante sur le chantier.
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