Arrêté du 31 mars 2011

Annexe II

Créé le 21 avril 2011 · En vigueur depuis le 1 avril 2017

LISTE INDICATIVE DES INFORMATIONS SPÉCIFIQUES AU CHANTIER À FAIRE APPARAÎTRE, SI NÉCESSAIRE, AU POINT II DE LA FICHE DE CHANTIER

I. - Caractéristiques du terrain

Déclivité.
Précipices.
Failles.
Barres rocheuses.
Zones humides.
Plans d'eau.
Cours d'eau.
Sources.

II. - Ouvrages

Ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution
Lignes électriques aériennes.
Lignes électriques enterrées.
Conduites d'eau ou d'autres fluides.
Pièces d'eau.
Fossés d'irrigation.
Gazoducs.
Oléoducs.
Conduites forcées de centrales hydroélectriques
Voies de circulation
Voies accessibles aux véhicules à moteur.
Chemins balisés.
Canaux.
Pistes et installations liées à la pratique du ski.
Voies ferrées.
Ouvrages divers
Bâtiments.
Puits et ouvrages divers (éventuellement en ruine).
Carrières.
Vestiges miniers.
Vestiges militaires.
Autres risques
Restes de conflits armés.
Chasses.
Zones piégées.

III. - Etat sanitaire du peuplement

Chablis et arbres encroués à risques spécifiques.
Proportion d'arbres morts, dépérissant.
Arbres atteints d'affections susceptibles de présenter un danger pour les travailleurs (suie de l'érable, etc.).

IV. - Risques biologiques

Borréliose de Lyme.
Hantavirose.
Encéphalite à tiques.
Leptospirose.
Echinoccocose.
Rage.
Affections provoquées par les chenilles processionnaires.
Affections provoquées par les piqûres de frelons et autres hyménoptères.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 21 avril 2011 au vendredi 31 mars 2017