Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'une carte ou d'un croquis à la fiche de chantier
Résumé. La fiche de chantier doit maintenant inclure une carte ou un croquis du chantier, en plus des informations détaillées sur les risques et les mesures de sécurité.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 mars 2011Art. 1 : Contenu de la fiche de chantier pour les travaux forestiers
→ Version 2 : Ajout d'une représentation graphique obligatoire dans la fiche de chantierArrêté du 31 mars 2011Art. Annexe I → Version 2Arrêté du 31 mars 2011Art. Annexe II → Version 2
→ Version 2 : Ajout d'une représentation graphique obligatoire dans la fiche de chantierArrêté du 31 mars 2011Art. Annexe I → Version 2Arrêté du 31 mars 2011Art. Annexe II → Version 2
- Arrêté du 31 mars 2011Art. 1, Art. Annexe I, Art. Annexe II