Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la date d'avis pour la télésurveillance du diabète gestationnel
Résumé. La date de l'avis du CTIS pour la télésurveillance du diabète gestationnel a été avancée au 21 mai 2024.
A modifié les dispositions suivantes :