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Arrêté du 31 mai 2011

modifiant l'arrêté du 24 septembre 1990 relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat d'ergothérapeute

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles pour le diplôme d'État d'ergothérapeute

Résumé. Les règles pour obtenir le diplôme d'ergothérapeute changent : il n'y a plus qu'une épreuve orale et les notes sont calculées différemment.

Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,

Vu le code de la santé publique, et notamment ses articles L. 4331-3 (Diplôme requis pour exercer la profession d'ergothérapeute) et D. 4331-2 (Obtention du diplôme d'ergothérapeute) ;

Vu l'arrêté du 24 septembre 1990 relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat d'ergothérapeute ;

Vu l'avis du Haut Conseil des professions paramédicales du 5 avril 2011 ;

Vu l'avis de la commission consultative d'évaluation des normes du 31 mai 2011,

Arrête :

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Modification des épreuves du diplôme d'État d'ergothérapeute

Résumé. Les règles pour obtenir le diplôme d'État d'ergothérapeute changent : il n'y a plus qu'une épreuve orale et les notes sont calculées différemment.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 24 septembre 1990Art. 30 → Version 5
- Arrêté du 24 septembre 1990
Art. 30

En vigueur depuis le 3 juin 2011

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Rôle de la directrice générale dans l'application d'un arrêté

Résumé. La directrice générale de l'offre de soins doit appliquer cet arrêté et le faire publier.

La directrice générale de l'offre de soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 31 mai 2011.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice générale

de l'offre de soins :

Le sous-directeur des ressources humaines

du système de santé,

R. Le Moign

En vigueur depuis le vendredi 3 juin 2011

Arrêté du 31 mai 2011
Article 1
Article 2