JORF n°0189 du 9 août 2024

Article 1

Article 1

En application des articles 5 du décret du 22 octobre 1955 et 10 du décret du 30 décembre 2005 susvisés, la liste des chefs de poste diplomatique et consulaire ou leurs représentants habilités pour remettre à leur titulaire les passeports et les cartes nationales d'identité, délivrés ou renouvelés par le chef de poste diplomatique ou consulaire compétent, est établie comme suit :
Allemagne :
Le consul général de France à Düsseldorf ;
Le consul général de France à Hambourg ;
Le consul général de France à Sarrebruck ;
Le consul général de France à Stuttgart.
Australie :
Le consul général de France à Melbourne.
Botswana :
L'ambassadeur de France au Botswana.
Brunei :
L'ambassadeur de France au Brunei.
Canada :
Le consul général de France à Moncton et Halifax.
Cap-Vert :
L'ambassadeur de France au Cap-Vert.
Egypte :
Le consul général de France à Alexandrie.
Erythrée :
L'ambassadeur de France en Erythrée.
Espagne :
Le consul général à Bilbao ;
Le consul général de France à Séville.
Etats-Unis :
Le consul général de France à La Nouvelle-Orléans.
Fidji :
L'ambassadeur de France aux Fidji.
Guinée-Bissau :
L'ambassadeur de France en Guinée-Bissau.
Grèce :
Le consul général de France à Thessalonique.
Honduras :
L'ambassadeur de France au Honduras.
Israël :
Le consul général de France à Haïfa.
Italie :
Le consul général de France à Florence ;
Le consul général de France à Naples.
Irak :
Le consul général de France à Mossoul.
Jamaïque :
L'ambassadeur de France en Jamaïque.
Japon :
Le consul général de France à Kyoto.
Kazakhstan :
Le consul général de France à Almaty.
Kirghizstan :
L'ambassadeur de France au Kirghizstan.
Liberia :
L'ambassadeur de France au Liberia.
Mexique :
Le consul général de France à Monterrey.
Moldavie :
L'ambassadeur de France en Moldavie.
Monténégro :
L'ambassadeur de France au Monténégro.
Namibie :
L'ambassadeur de France en Namibie.
Népal :
L'ambassadeur de France au Népal.
Nicaragua :
L'ambassadeur de France au Nicaragua.
Pakistan :
Le consul général de France à Karachi.
Papouasie-Nouvelle Guinée :
L'ambassadeur de France en Papouasie-Nouvelle Guinée.
Paraguay :
L'ambassadeur de France au Paraguay.
Pologne :
Le consul général de France à Cracovie.
Royaume-Uni :
Le consul général de France à Edimbourg et Glasgow.
Russie :
Le consul général de France à Ekaterinbourg ;
Le consul général de France à Saint-Pétersbourg.
Salvador :
L'ambassadeur de France au Salvador.
Samoa :
L'ambassadeur de France aux Samoa.
Seychelles :
L'ambassadeur de France aux Seychelles.
Soudan du Sud :
L'ambassadeur de France au Soudan du Sud.
Tadjikistan :
L'ambassadeur de France au Tadjikistan.
Trinité-et-Tobago :
L'ambassadeur de France à Trinité-et-Tobago.
Turkménistan :
L'ambassadeur de France au Turkménistan.
Zambie :
L'ambassadeur de France en Zambie.


Historique des versions

Version 1

En application des articles 5 du décret du 22 octobre 1955 et 10 du décret du 30 décembre 2005 susvisés, la liste des chefs de poste diplomatique et consulaire ou leurs représentants habilités pour remettre à leur titulaire les passeports et les cartes nationales d'identité, délivrés ou renouvelés par le chef de poste diplomatique ou consulaire compétent, est établie comme suit :

Allemagne :

Le consul général de France à Düsseldorf ;

Le consul général de France à Hambourg ;

Le consul général de France à Sarrebruck ;

Le consul général de France à Stuttgart.

Australie :

Le consul général de France à Melbourne.

Botswana :

L'ambassadeur de France au Botswana.

Brunei :

L'ambassadeur de France au Brunei.

Canada :

Le consul général de France à Moncton et Halifax.

Cap-Vert :

L'ambassadeur de France au Cap-Vert.

Egypte :

Le consul général de France à Alexandrie.

Erythrée :

L'ambassadeur de France en Erythrée.

Espagne :

Le consul général à Bilbao ;

Le consul général de France à Séville.

Etats-Unis :

Le consul général de France à La Nouvelle-Orléans.

Fidji :

L'ambassadeur de France aux Fidji.

Guinée-Bissau :

L'ambassadeur de France en Guinée-Bissau.

Grèce :

Le consul général de France à Thessalonique.

Honduras :

L'ambassadeur de France au Honduras.

Israël :

Le consul général de France à Haïfa.

Italie :

Le consul général de France à Florence ;

Le consul général de France à Naples.

Irak :

Le consul général de France à Mossoul.

Jamaïque :

L'ambassadeur de France en Jamaïque.

Japon :

Le consul général de France à Kyoto.

Kazakhstan :

Le consul général de France à Almaty.

Kirghizstan :

L'ambassadeur de France au Kirghizstan.

Liberia :

L'ambassadeur de France au Liberia.

Mexique :

Le consul général de France à Monterrey.

Moldavie :

L'ambassadeur de France en Moldavie.

Monténégro :

L'ambassadeur de France au Monténégro.

Namibie :

L'ambassadeur de France en Namibie.

Népal :

L'ambassadeur de France au Népal.

Nicaragua :

L'ambassadeur de France au Nicaragua.

Pakistan :

Le consul général de France à Karachi.

Papouasie-Nouvelle Guinée :

L'ambassadeur de France en Papouasie-Nouvelle Guinée.

Paraguay :

L'ambassadeur de France au Paraguay.

Pologne :

Le consul général de France à Cracovie.

Royaume-Uni :

Le consul général de France à Edimbourg et Glasgow.

Russie :

Le consul général de France à Ekaterinbourg ;

Le consul général de France à Saint-Pétersbourg.

Salvador :

L'ambassadeur de France au Salvador.

Samoa :

L'ambassadeur de France aux Samoa.

Seychelles :

L'ambassadeur de France aux Seychelles.

Soudan du Sud :

L'ambassadeur de France au Soudan du Sud.

Tadjikistan :

L'ambassadeur de France au Tadjikistan.

Trinité-et-Tobago :

L'ambassadeur de France à Trinité-et-Tobago.

Turkménistan :

L'ambassadeur de France au Turkménistan.

Zambie :

L'ambassadeur de France en Zambie.