Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression de la spécialité 'aménagements paysagers' du bac pro
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 juin 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Annexes, Art. Annexe II a, Art. Annexe II b, Art. Annexe II c