A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 août 2011Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 11 août 2011Art. 4
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Arrêté du 31 janvier 2014
La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 11 août 2011 portant création de la mention « curling » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 août 2011Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 11 août 2011Art. 6
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Créé le 3 mars 2014
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 31 janvier 2014.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre