Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 31 janvier 2014

modifiant l'arrêté du 11 août 2011 portant création de la mention « curling » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispense de conditions pour les titulaires de brevets en curling

Résumé. Certains brevets de curling permettent d'être dispensé de certaines conditions pour entrer en formation.

La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,

Vu l'arrêté du 11 août 2011 portant création de la mention « curling » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispense de conditions pour les formateurs en curling

Résumé. Les titulaires du brevet fédéral cinquième degré en curling sont dispensés des exigences préalables à l'entrée en formation, sauf le test d'analyse vidéo.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispense d'une vérification pour les titulaires de certains brevets

Résumé. Les candidats titulaires de certains brevets de curling sont dispensés de vérifier certaines exigences préalables.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 3 mars 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle du directeur des sports dans un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié au Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 31 janvier 2014.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre

En vigueur depuis le lundi 3 mars 2014

Arrêté du 31 janvier 2014
Article 1
Article 2
Article 3