Arrêté du 31 janvier 2014

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 août 2011

Art. 6

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Modification des diplômes dispensant de vérification préalable

Résumé. Les diplômes fédéraux en patinage de vitesse dispensent désormais de la vérification des exigences préalables.

A modifié les dispositions suivantes :

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