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Arrêté du 31 janvier 2014

modifiant l'arrêté du 11 août 2011 portant création de la mention « patinage » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

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Simplification des inscriptions en patinage et mise à jour des diplômes

Résumé. Un arrêté de 2014 simplifie les règles pour s'inscrire en patinage avec certains diplômes et met à jour ces diplômes.

La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,

Vu l'arrêté du 11 août 2011 (Création d'un diplôme pour l'enseignement des sports sur glace) portant création de la mention « patinage » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »,

Arrête :

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Dispense de vérification des exigences pour les diplômés en patinage

Résumé. Les candidats avec certains diplômes ou brevets en patinage sont dispensés de vérifier certaines exigences pour s'inscrire.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des diplômes et brevets fédéraux de patinage

Résumé. Les diplômes et brevets fédéraux pour le patinage sont mis à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des diplômes de patinage

Résumé. Les diplômes de patinage sont mis à jour pour inclure de nouvelles mentions et spécialités.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 3 mars 2014

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Rôle du directeur des sports dans un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié au Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 31 janvier 2014.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre

En vigueur depuis le lundi 3 mars 2014

Arrêté du 31 janvier 2014
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4