A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2011Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 8 août 2011Art. 4
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Section suivante
Arrêté du 31 janvier 2014
La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 8 août 2011 portant création de la mention « patinage de vitesse » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2011Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 8 août 2011Art. 6
1 version
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2011Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 8 août 2011Art. 7
1 version
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Créé le 3 mars 2014
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 31 janvier 2014.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre