Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispenses de vérification des exigences préalables
Résumé. Les candidats avec certains diplômes ou brevets en patinage sur glace sont exemptés de vérifier les exigences préalables pour une formation.
A modifié les dispositions suivantes :