Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des dispenses pour les diplômés en patinage sur glace
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 janvier 2014
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 août 2011
Art. 6
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance
Modification des dispenses de vérification des exigences préalables
Arrêté du 31 janvier 2014 · art. 1
Modification des conditions d'obtention des unités capitalisables pour les éducateurs sportifs en patinage
Arrêté du 31 janvier 2014 · art. 3
Dispense de vérification pour certains diplômés en patinage
Arrêté du 8 août 2011 · art. 6 (M)