Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'articles précédents
Résumé. Un arrêté récent a changé deux articles d'un autre arrêté plus ancien.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 juin 2004Art. 1 → Version 3Arrêté du 11 juin 2004Art. 2 → Version 3
- Arrêté du 11 juin 2004Art. 1, Art. 2