Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour du plan national pour les données sur la biodiversité
Résumé. L'Office français de la biodiversité peut mettre à jour le plan national pour les données sur la nature, et ce plan est revu au moins tous les six ans.
Le directeur général de l'Office français de la biodiversité peut proposer une révision du schéma national des données sur la biodiversité selon les modalités prévues à l'article R. 131-34 du code de l'environnement.
L'Office français pour la biodiversité procède à un réexamen de ce schéma au minimum tous les six ans.