Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Assouplissement des normes de plantation forestière après la sécheresse de 2015
Résumé. Les règles pour les plantations forestières après la sécheresse de 2015 sont assouplies jusqu'au 1er juillet 2016.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 novembre 2003Art. 5 → Version 3
- Arrêté du 29 novembre 2003Art. 5