Arrêté du 31 décembre 2015

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 novembre 2003

Art. 3

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des exigences de qualité pour les boutures de tiges et les plançons

Résumé. Les règles de qualité pour les boutures de tiges et les plançons des espèces Populus spp. et Eucalyptus spp. sont précisées, notamment en ce qui concerne leur âge, leur taille et leur état sanitaire.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 29 novembre 2003Art. 3 → Version 3
- Arrêté du 29 novembre 2003
Art. 3

Historique des versions

Source : Légifrance