Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des documents obligatoires à bord d'un bateau
Résumé. Les documents obligatoires à bord d'un bateau sont mis à jour, notamment l'ajout des inscriptions des droits réels et la modification de la référence pour le carnet de contrôle des huiles usées.
A modifié les dispositions suivantes :