Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des règles de stabilité pour les bateaux transportant des conteneurs
Résumé. Les règles de stabilité des bateaux transportant des conteneurs ont été précisées, en supprimant les exceptions spécifiques et en introduisant des conditions générales pour dispenser du contrôle de stabilité.
A modifié les dispositions suivantes :