En vigueur depuis le 9 janvier 2013
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Validité d'un arrêté sur la moelle épinière
Résumé. Cet arrêté est valable pendant un an et concerne les règles sur la moelle épinière des ovins et caprins.
Le présent arrêté est applicable pendant un an.