JORF n°30 du 4 février 2006

Article 1

Article 1

Est agréé pour la formation à la sécurité des personnes souhaitant exercer une activité d'hyperbariste relevant de la mention B, définie à l'article 1er de l'arrêté du 28 janvier 1991 susvisé, de la sous-classe I A et de la classe I d'hyperbarie, au sens de l'article 3 du décret du 28 mars 1990 susvisé, pour une durée de trois ans, du 1er janvier 2006 au 31 décembre 2008, l'organisme suivant :
Plongée Cap Trébeurden, 54, corniche de Goaz-Trez, BP 13, 22560 Trébeurden.


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Version 1

Est agréé pour la formation à la sécurité des personnes souhaitant exercer une activité d'hyperbariste relevant de la mention B, définie à l'article 1er de l'arrêté du 28 janvier 1991 susvisé, de la sous-classe I A et de la classe I d'hyperbarie, au sens de l'article 3 du décret du 28 mars 1990 susvisé, pour une durée de trois ans, du 1er janvier 2006 au 31 décembre 2008, l'organisme suivant :

Plongée Cap Trébeurden, 54, corniche de Goaz-Trez, BP 13, 22560 Trébeurden.