Arrêté du 31 août 2017

Article 1

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Article 1

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges de label rouge suivants :

  • n° LA 04/78 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 05/78 " Dinde de Noël fermière élevée en plein air, entière, fraîche ou surgelée " ;
  • n° LA 30/88 " Chapon fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 11/91 " Poularde fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée " ;
  • n° LA 09/92 " Pintade fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée " ;
  • n° LA 03/93 " Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 03/95 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 14/95 " Poulet blanc à pattes bleues fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 06/04 " Chapon blanc à pattes bleues fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ".

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 9 septembre 2017 · Dernière version le 23 juin 2023

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Homologation de labels rouges pour des volailles fermières

Résumé. Un arrêté homologue plusieurs cahiers des charges pour des labels rouges sur des volailles fermières élevées en plein air.

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges de label rouge suivants :

  • n° LA 04/78 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 05/78 " Dinde de Noël fermière élevée en plein air, entière, fraîche ou surgelée " ;
  • n° LA 30/88 " Chapon fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 11/91 " Poularde fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée " ;
  • n° LA 09/92 " Pintade fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée " ;
  • n° LA 03/93 " Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 03/95 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 14/95 " Poulet blanc à pattes bleues fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 06/04 " Chapon blanc à pattes bleues fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ".

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 23 juin 2023

Modifié parArrêté du 13 juin 2023art. 2 : Homologation de cahiers des charges de labels rouges pour volailles

En résumé. L'article met à jour la liste des cahiers des charges de label rouge pour plusieurs types de volailles, en supprimant les guillemets autour des descriptions et en retirant deux références (LA 18/93 et LA 07/04).

En vigueur du samedi 9 septembre 2017 au jeudi 22 juin 2023

Source : Légifrance