Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Champ d'application de l'arrêté
Résumé Les tribunes temporaires pour les Jeux Olympiques 2024 doivent être conformes à cet arrêté.
Le présent arrêté s'applique aux tribunes provisoires et démontables installées dans un établissement recevant du public identifié auprès du ministre de l'intérieur par les organisateurs des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 et liées à leur déroulement.
1 version