Arrêté du 30 septembre 2021

Article 1

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Article 1

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. Annexe 217-3.A.7

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 217-4.04, Art. 217-4.06, Art. 217-4.03

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 217-3.08, Art. 217-3.10, Art. 217-4.02

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 217-4.03

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Sct. Chapitre 217-5 : Dotation médicale à bord des radeaux et embarcation de sauvetage, Art. 217-5.01, Art. 217-5.02

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Modification des règles de sécurité médicale sur les navires

Résumé. Les règles de sécurité et de santé sur les navires sont mises à jour pour mieux gérer les médicaments et les soins d'urgence.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 217-3.A.7
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. Annexe 217-3.A.7

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 217-5 : Dotation médicale à bord des radeaux et embarcation de sauvetageArrêté du 23 novembre 1987Art. 217-5.01 : Trousse de premiers soins obligatoire dans les embarcations de sauvetageArrêté du 23 novembre 1987Art. 217-5.02 : Contrôle des médicaments de secours dans les radeaux
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Chapitre 217-5 : Dotation médicale à bord des radeaux et embarcation de sauvetage, Art. 217-5.01, Art. 217-5.02

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