Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles de sécurité médicale sur les navires
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 217-3.A.7
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Remplacement du questionnaire d'accident par un cahier médicalArrêté du 23 novembre 1987Art. 217-4.06 : Procédure en cas d'accident corporel sur un navireArrêté du 23 novembre 1987Art. 217-4.03 : Enregistrement des stupéfiants à bord des navires
→ Version 2 : Modernisation des documents médicaux à bord
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 217-4.04, Art. 217-4.06, Art. 217-4.03
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4 : Modernisation de la gestion des registres médicauxArrêté du 23 novembre 1987Art. 217-3.10 : Contrôle annuel des médicaments à bord des navires
→ Version 2 : Renforcement des contrôles sanitaires sur les naviresArrêté du 23 novembre 1987Art. 217-4.02 : Tenue d'un registre des stupéfiants à bord des navires
→ Version 2 : Simplification de la comptabilité des stupéfiants
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 217-3.08, Art. 217-3.10, Art. 217-4.02
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modernisation des documents médicaux à bord
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 217-4.03
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 217-5 : Dotation médicale à bord des radeaux et embarcation de sauvetage, Art. 217-5.01, Art. 217-5.02
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