ARRÊTÉ du 30 septembre 2014

Article 1

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Article 1

Les chiffres de la population totale, de la population municipale et de la population comptée à part figurant dans l'arrêté du 28 décembre 2011 susvisé (Modification de la population officielle de Koné) sont, en ce qui concerne la commune de Koné, modifiés et arrêtés conformément aux indications des colonnes d, e et f du tableau joint en annexe.

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En vigueur depuis le 30 octobre 2014

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Modification des chiffres de population pour Koné

Résumé. Un arrêté modifie les chiffres de population pour la commune de Koné.

Les chiffres de la population totale, de la population municipale et de la population comptée à part figurant dans l'arrêté du 28 décembre 2011 susvisé (Modification de la population officielle de Koné) sont, en ce qui concerne la commune de Koné, modifiés et arrêtés conformément aux indications des colonnes d, e et f du tableau joint en annexe.

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En vigueur depuis le jeudi 30 octobre 2014

Source : Légifrance