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Arrêté du 30 octobre 2026

modifiant l'arrêté du 22 février 2017 désignant COHOR comme coordonnateur ou facilitateur d'horaires sur certains aérodromes

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Mise à jour des listes d'aéroports coordonnés et à facilitation d'horaires

Résumé. Un arrêté met à jour les listes des aéroports français avec des règles spécifiques pour la gestion des horaires de vol.

Le ministre des transports,

Vu l'arrêté du 22 février 2017 (Délégation de la gestion des horaires de vols à l'association COHOR) désignant COHOR comme coordonnateur ou facilitateur d'horaires sur certains aérodromes ;

Vu l'arrêté du 26 octobre 2026 (Facilitation des vols à Saint-Barthélemy pour l'hiver 2026-2027) qualifiant d'aéroport à facilitation d'horaires l'aéroport de Saint-Barthélemy pour les saisons aéronautiques d'hiver ;

Vu l'arrêté du 30 octobre 2026 (Régulation des horaires à l'aéroport de Grenoble) qualifiant d'aéroport à facilitation d'horaires l'aéroport de Grenoble-Alpes-Isère à certaines périodes de l'année,

Arrête :

En vigueur depuis le 6 novembre 2026

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Mise à jour de la liste des aéroports coordonnés

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des aéroports français qualifiés de coordonnés pour la gestion des créneaux horaires.

L'annexe I à l'arrêté du 22 février 2017 susvisé (Délégation de la gestion des horaires de vols à l'association COHOR) est remplacée par : « Annexe I. - Liste des aéroports qualifiés d'aéroports coordonnés », annexée au présent arrêté.

En vigueur depuis le 6 novembre 2026

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Modification de la liste des aéroports à facilitation d'horaires

Résumé. Un arrêté modifie la liste des aéroports avec des règles spéciales pour les horaires de vol.

L'annexe II à l'arrêté du 22 février 2017 susvisé (Délégation de la gestion des horaires de vols à l'association COHOR) est remplacée par « Annexe II. - Liste des aéroports qualifiés d'aéroports à facilitation d'horaires », annexée au présent arrêté.

En vigueur depuis le 6 novembre 2026

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Entrée en vigueur d'un arrêté sur les aéroports

Résumé. Un nouvel arrêté sur les aéroports entre en vigueur le lendemain de sa publication.

Le présent arrêté entre en vigueur le lendemain de sa publication.

En vigueur depuis le 6 novembre 2026

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Modification des listes d'aéroports

Résumé. Un arrêté modifie les listes des aéroports coordonnés et à facilitation d'horaires.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Mise à jour des aéroports coordonnés

Résumé. La liste des aéroports gérés en France est actualisée.
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Mise à jour de la liste des aéroports à facilitation d'horaires

Résumé. La liste des aéroports avec des horaires plus flexibles est mise à jour.

Fait le 30 octobre 2026.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur du transport aérien,

M. BOREL

En vigueur depuis le vendredi 6 novembre 2026

Arrêté du 30 octobre 2026
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Annexe
Annexe