Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des titres de deux membres du jury
Résumé. L'article modifie la composition du jury pour les examens, en changeant les titres de deux de ses membres.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 novembre 2007Art. 8 → Version 2
- Arrêté du 26 novembre 2007Art. 8