Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un article de l'arrêté du 9 juillet
Résumé. L'arrêté du 30 octobre 2013 modifie l'article 8.3.1 de l'arrêté du 9 juillet 2008.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juillet 2008Art. 8.3.1 : Service central d'hydrométéorologie et prévention des inondations
→ Version 3
→ Version 3
- Arrêté du 9 juillet 2008Art. 8.3.1