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Arrêté du 30 novembre 2023

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences espèces légumières)

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Autorisation de variétés de légumes et fruits en France

Résumé. Cet arrêté liste les variétés de légumes et fruits autorisées en France pour les prochaines années, avec des durées différentes selon les plantes.

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 21 avril 2023 (Prolongation de l'autorisation de culture pour certaines variétés végétales) modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences d'espèces légumières) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Espèces légumières »,

Arrête :

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Inscriptions au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France

Résumé. L'article 1 donne la liste des variétés de carotte et de chou-fleur autorisées en France pour les dix prochaines années.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce
(type variétal)
Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s)
du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Carotte : type potagère Fortedo. Vilmorin-Mikado SAS (FR). Vilmorin-Mikado SAS (FR).
Chou-fleur Azeris. Vilmorin-Mikado SAS (FR). Vilmorin-Mikado SAS (FR).
Diben. OBS Innovation (FR). OBS Innovation (FR).
Icerok. HM Clause SAS (FR). HM Clause SAS (FR).
Lisboa. Sakata Seed Corporation (JP). Sakata Vegetables Europe SAS (FR).
Nairobi. Sakata Seed Corporation (JP). Sakata Vegetables Europe SAS (FR).
Chou-fleur déclaré hybride Longton. Sakata Vegetables Europe SAS (FR). Sakata Vegetables Europe SAS (FR).
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Prolongation de l'inscription de variétés de plantes cultivées en France

Résumé. Certaines variétés de légumes et fruits restent sur la liste officielle pendant cinq ans.

Est prolongée sur la liste a du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2024, l'inscription des variétés désignées ci-après :
Asperge déclarée hybride : Rosalie, Vetra.
Aubergine déclarée hybride : Abrivado, Bonica, Flavine, Galine, Gascona, Picola, Riado.
Carotte : type potagère : Limestra.
Carotte déclarée hybride : type potagère : Bolivar, Muleta, Silvano, Soprano.
Chicorée - Witloof (endives), Chicorée à forcer : type Chicorée à forcer : Bobine.
Chicorée - Witloof (endives), Chicorée à forcer déclarée hybride : type Endive : Bingo, Ombline.
Chicorée frisée / Chicorée scarole : type frisée : Dorana.
Chicorée frisée / Chicorée scarole : type scarole : Cornet de la Loire, Lempika.
Chou brocoli déclaré hybride : Aquiles, Chronos.
Chou cabus déclaré hybride : Conquistador, Fighter, Guard, Sir, Zyklop.
Chou-fleur déclaré hybride : Aprilia, Dionis, Diwan, Maelig, Marcan, Medusa, Meridien, Navalo, Navona, Optimist, Trevignis, Vedis.
Concombre / Cornichon déclaré hybride : type concombre : Triunfo.
Courgette déclarée hybride : Allegria, Anissa, Aurore, Aziad, Cassiopée, Galactée, Lanka, Nevira, Precioza, Pulsar, Renata, Sibilla, Suha, Tendor, Zodiac.
Echalote : Grisor.
Haricot : type à rames : Alaric, Lapujole, Monte Cristo.
Haricot : type nain : Aiguillon, Amethyst, Cocobel, Cogito, Cordon bleu, Delinel, Flajoly, Flambo, Fleuret, Kentan, Magical, Mascaret, Oxinel, Piramide, Polder, Rigalex, Rocdor, Royal, Surfer, Tonivert, Verdelys, Victor, Vilbel, Vivaldi, Wyatt.
Haricot d'Espagne : Cahot.
Laitue : Antartica, Appia, Dragone, Escale, Frantic, Garone, Glassica, Maïko, Navarone, Ostralie, Palatina, Picholine, Pursuit, Rodanice, Rossia, Rubygo I, Sierra (et son synonyme Aréna), Socca, Vanoise.
Mâche : Palace.
Maïs à éclater : B12139, B121H, B1417.
Maïs doux déclaré hybride : Kinze.
Melon : SV5448ML.
Melon déclaré hybride : Arapaho, Arymo, Bacir, Brisa, Diabolo, Don Quixote, Edecos, Gaudio, Jenga, Lambada, Lillo, Melgic, Nevour, Nexio, Polinyka, Robinson, Silvio, Sivan, Sultan, Tenor.
Melon d'eau / Pastèque déclarée hybride : Extazy.
Oignon : Barona, Isobel Rose, Jack, Keravel, Toli.
Piment / Poivron : Gorria, Narval, Petit marseillais, Sucette de Provence.
Piment / Poivron déclaré hybride : Barocco, Basalt, Chouca, Classico, Florian, Gypsy, Jericho, Lany, Lionello, Lipari, Midyl, Murano, Odiseo, Ramiro, Regazo, Rodrigo, Snackyl, Ténor, Tosca, Valdor.
Pois potager : type lisse : Alicia, Bomba, Maestro, Orion, XP 08260882.
Pois potager : type ridé : Agami, Alexandra, Frégate, Kelvil, Numerica, Tangara, XP 08270944.
Potiron déclaré hybride : Maggic.
Radis : type de tous les mois : Shahri.
Radis déclaré hybride : type de tous les mois : Bacchus, Fluo.
Solanum lycopersicum x solanum habrochaïtes déclaré hybride : Interpro, Protector.
Solanum torvum déclaré hybride : STT3.
Tomate déclarée hybride : Agora, Baptysta, Canilla, Carmello, Cobra, Cyclade, Fantasio, Maestria, Minilou, Murano, Rebelion, Rhianna, Takumi, Tamaris, Tankini, Tastyno, Topkapi, VP1, Zadurella.

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Prolongation de l'inscription de variétés de plantes au Catalogue officiel des semences

Résumé. L'inscription de plusieurs variétés de plantes, comme la tomate Montfavet 63-5 et le radis De dix-huit jours, est prolongée pour cinq ans.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2024, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste b), des variétés désignées ci-après :
Aubergine déclarée hybride : Baluroi.
Cucurbita maxima x cucurbita moschata déclaré hybride : TZ 148.
Piment / Poivron : Doux très long des Landes.
Piment / Poivron déclaré hybride : Lamuyo.
Pois potager : type mangetout : Corne de bélier.
Radis : type de tous les mois : De dix-huit jours.
Solanum lycopersicum x solanum habrochaïtes déclaré hybride : Brigeor.
Tomate déclarée hybride : Montfavet 63-5.

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Prolongation de l'inscription de la variété de poireau Leblond au Catalogue officiel

Résumé. Le poireau Leblond reste dans la liste officielle des variétés de poireau pour encore cinq ans.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2024, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être certifiées en tant que « semences standards » (liste c des variétés de conservation), de la variété de poireau Leblond.

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Prolongation de l'inscription de variétés de plantes cultivées au Catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de légumes peuvent être contrôlées comme semences standards pendant encore cinq ans.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2024, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste d des variétés sans valeur intrinsèque pour la production de légumes), des variétés désignées ci-après :
Courgette déclarée hybride : Tivoli.
Haricot : type nain : Epicure.
Laitue : La Brillante, Laitue Gotte de Loos.
Navet : Scarlet Queen Red Stem.
Radis rave : Hilds Blauer Herbst und Winter.
Tomate : Arkansas traveller, Barbaniaka, Big White Pink Stripes, Chile verde, Ditmarsher suspension, Elberta peach, Erika d'Australie, Green doctor's frosted, Green Moldovan, Huge Lemon Oxheart, Jack White, Joyau d'Oaxaca, Mikado Violetor, Mini orange, TC Jones, Tlacolula Pink, Topaz.

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Radiation de variétés de plantes hybrides du catalogue officiel français

Résumé. Certaines variétés de plantes hybrides ne sont plus dans le catalogue français à partir du 31 décembre 2023, mais elles peuvent encore être vendues jusqu'en 2026.

Sont radiées de la liste a du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2023, les variétés désignées ci-après :
Melon déclaré hybride : Dalton, MAB79001, MB 17415, Nun 5156, Yelostone.
Piment / Poivron déclaré hybride : Danubius.
Tomate déclarée hybride : Calista.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2026.

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Remplacement du responsable du maintien de la variété pour certaines variétés de melon et de tomate

Résumé. Nunhems BV (NL) est maintenant en charge de certaines variétés de melon et de tomate.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Nunhems BV (NL) » pour les variétés désignées ci-après :
Melon : Canopia, Dalton, Festibel, MA7902, MAB79001, MB 17415, MC 18 2000, MC 18 2001, Nun 5156, Waksone, Yelostone.
Tomate : TS501, TS503.

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Publication au Journal Officiel

Résumé. Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 30 novembre 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen

Arrêté du 30 novembre 2023
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8