JORF n°0103 du 3 mai 2023

Arrêté du 21 avril 2023

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 22 mars 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (espèces légumières) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Espèces légumières »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prolongation de l'inscription de variétés de plantes cultivées au Catalogue officiel

Résumé Certaines variétés de légumes et plantes restent inscrites au catalogue officiel jusqu'en 2027.

Est prolongée, jusqu'au 31 décembre 2027, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), des variétés désignées ci-après :

- Ail : Arno, Clédor, Corail, Cristo (et son synonyme Cristop), Dario, Gayant (et son synonyme Artop), Germidour, Jardirose, Jolimont, Messidor, Messidrôme, Moulinor, Primor, Printanor, Sabadrome, Sprint, Therador, Thermidrôme, Ti Rouge, Valdour, Vayo, Vigor supreme.
- Artichaut : Calico, Popvert, Salambo.
- Asperge déclarée hybride : Darbella, Darlise, Darsiane, Emma, Grande.
- Betterave rouge : Nobol.
- Carotte déclarée hybride : type potagère : Coreo, Exelso, Texto, Volcano.
- Céleri : type Branches : Lino.
- Chicorée - Witloof (endives), Chicorée à forcer déclarée hybride : type rouge à forcer : Selkis.
- Chou cabus déclaré hybride : Potomak.
- Chou-fleur déclaré hybride : Basileo.
- Concombre/Cornichon déclaré hybride : type concombre : Epsilon, Minotaurus.
- Courgette déclarée hybride : Black Forest, Mirza.
- Echalote : Pesandor, Primalys.
- Haricot : type à rames : Malibu.
- Haricot : type nain : Flavert, Major, Morgane, Rognon de pont l'abbé, Signal, Soissy, Velour.
- Laitue : Ballon, Blonde de Paris (et son synonyme Batavia blonde de Paris), Blonde maraîchère, Bocado, Faustina, Gloire du Dauphiné, Gotte jaune d'or (et son synonyme Gotte dorée), Impulsion, Levistro, Matinale, Panisse, Penelope, Salakis, Sucrine, Têtue de Nîmes (et son synonyme Cadières).
- Mâche : Baron.
- Melon déclaré hybride : Soberano.
- Navet déclaré hybride : Declic.
- Navet : Rouge plat hâtif à feuille entière (et son synonyme Milan rouge).
- Oignon : Bronzé d'Amposta, De Lézignan, Furio, Ruz Tan.
- Piment/Poivron déclaré hybride : Sofiane.
- Poireau : Armor, Ténor.
- Pois potager : type ridé : Credo, Pacha, Tafila.
- Radis : type de tous les mois : Pernot clair, Rond écarlate géant de Wurzbourg.
- Tomate déclarée hybride : Barbados, Colibri, Dyno, Fanny, Marmande VR.

Article 2

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Prolongation de l'inscription de variétés de plantes cultivées au Catalogue officiel

Résumé Les variétés de plantes comme l'Ail du Nord, le Céleri D'Elne et la Courgette Black Beauty restent sous contrôle jusqu'en 2027.

Est prolongée, jusqu'au 31 décembre 2027, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste b), des variétés désignées ci-après :

- Ail : Ail du Nord (et ses synonymes Ail d'Arras, Ail d'Arleux), Rose de Lautrec.
- Céleri : type Branches : D'Elne, Plein blanc Lepage.
- Cerfeuil : Commun (et son synonyme Simple).
- Chou cabus : Bacalan de Rennes (et son synonyme Extra hâtif de Rennes).
- Chou de Milan déclaré hybride : Savoy king (et ses synonymes Reglo, Roi des milans).
- Chou-fleur : Armado.
- Courgette : Black Beauty (et son synonyme Verte de Milan), De Nice à fruit rond, Verte petite d'Alger (et ses synonymes Grey zucchini, Grise d'Alger).
- Epinard : Monstrueux de Viroflay.
- Fenouil : Géant mammouth perfection.
- Fève : Aguadulce supersimonia à très longue cosse, De Seville à longue cosse.
- Laitue : Blonde du Cazard (et ses synonymes Henri Monville, Reine de juillet, Wunder von stuttgart), De Pierre Bénite, Du bon jardinier (et son synonyme Rhénania), Frisée de Beauregard (et son synonyme Reine des glaces), Reine de mai de pleine terre, Rougette de Montpellier (et son synonyme Rougette du Midi à graine noire).
- Melon : Charentais, De Cavaillon espagnol à chair rose (et son synonyme Espanel d'été), Petit gris de Rennes.
- Melon d'eau/Pastèque : Charleston Gray.
- Poireau : D'Elbeuf (et son synonyme Monstrueux d'Elbeuf).
- Radis : type de tous les mois : Demi-long écarlate à très petit bout blanc 2.

Article 3

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Prolongation de l'inscription de variétés de plantes au Catalogue officiel

Résumé L'article 3 rajoute des plantes cultivées à une liste officielle jusqu'en 2027, pour les contrôler en tant que semences.

Est prolongée, jusqu'au 31 décembre 2027, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste d des variétés sans valeur intrinsèque pour la production de légumes), des variétés désignées ci-après :

- Concombre/Cornichon déclaré hybride : Vert très long de chine.
- Echalote : Ronde de Jersey.
- Haricot : type à rames : Jador, Vigneronne.
- Laitue : De Pologne.
- Potiron : Bleu de Hongrie, Kabosha, New England Blue Hubbard.
- Tomate : African beef, Ananas noir, Arbuznyi, Armenienne, Aunt Gertie's gold, Aunt Ruby's German green, Beauty King, Berkeley Tie Dye, Bleue P20, Brandywine, Brandywine noir, Cerise chocolat, Cerise rose, Cherry black zebra, Cœur de bœuf blanc, Cœur de pigeon, Cream Sausage, Emerald Evergreen, Feuerwerk, Géante d'Orenburg, Glacier, Grappoli d'Inverno, Madagascar, Mini blanche, Nuit australe, Pink grape fruit, Raisin, Roma striee, Siberienne rose, Speer Tennesse Green, Tangella, Transparent, Triple crop, Verna orange, Zongshu.

Article 4

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Prolongation de l'inscription de la variété de chicorée Witlloof au Catalogue officiel des plantes cultivées

Résumé La chicorée Witloof peut être cultivée en France jusqu'en 2027 et ses semences sont considérées comme de qualité standard.

Est prolongée, jusqu'au 31 décembre 2027, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être certifiées en tant que « semences standards » (liste c des variétés de conservation), de la variété de chicorée Witlloof (endives), chicorée à forcer Chicorée Tête d'anguille.

Article 5

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé Cet arrêté sera publié pour que tout le monde soit informé.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21 avril 2023.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale adjointe de l'alimentation,

E. Soubeyran