Arrêté du 30 novembre 2023

Article 5

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 5

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2024, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste d des variétés sans valeur intrinsèque pour la production de légumes), des variétés désignées ci-après :
Courgette déclarée hybride : Tivoli.
Haricot : type nain : Epicure.
Laitue : La Brillante, Laitue Gotte de Loos.
Navet : Scarlet Queen Red Stem.
Radis rave : Hilds Blauer Herbst und Winter.
Tomate : Arkansas traveller, Barbaniaka, Big White Pink Stripes, Chile verde, Ditmarsher suspension, Elberta peach, Erika d'Australie, Green doctor's frosted, Green Moldovan, Huge Lemon Oxheart, Jack White, Joyau d'Oaxaca, Mikado Violetor, Mini orange, TC Jones, Tlacolula Pink, Topaz.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prolongation de l'inscription de variétés de plantes cultivées au Catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de légumes peuvent être contrôlées comme semences standards pendant encore cinq ans.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2024, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste d des variétés sans valeur intrinsèque pour la production de légumes), des variétés désignées ci-après :
Courgette déclarée hybride : Tivoli.
Haricot : type nain : Epicure.
Laitue : La Brillante, Laitue Gotte de Loos.
Navet : Scarlet Queen Red Stem.
Radis rave : Hilds Blauer Herbst und Winter.
Tomate : Arkansas traveller, Barbaniaka, Big White Pink Stripes, Chile verde, Ditmarsher suspension, Elberta peach, Erika d'Australie, Green doctor's frosted, Green Moldovan, Huge Lemon Oxheart, Jack White, Joyau d'Oaxaca, Mikado Violetor, Mini orange, TC Jones, Tlacolula Pink, Topaz.

Historique des versions

Source : Légifrance