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Abrogé par Arrêté du 1er décembre 2021 - art. 2
Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.
Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le décret n° 2006-9 du 4 janvier 2006 relatif aux emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement ;
Vu l'avis de la ministre de la transition écologique,
Arrête :
Abrogé par Arrêté du 1er décembre 2021 - art. 2
Créé le 12 décembre 2021
La liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement prévue à l'article 2 du décret n° 2006-9 du 4 janvier 2006 susvisé sont fixées dans les tableaux annexés au présent arrêté. Cette liste est applicable à compter du 1er janvier 2021, à l'exclusion des emplois pour lesquels une date postérieure est indiquée dans les tableaux précités.
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1 cité
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 juillet 2020Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null
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17 abrogés
Abrogé par Arrêté du 1er décembre 2021 - art. 2
Créé le 12 décembre 2021
La secrétaire générale est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Annexe
Abrogé17 décembre 2021Annexe
Abrogé17 décembre 2021Annexe
Abrogé17 décembre 2021Annexe
Abrogé17 décembre 2021Annexe
Abrogé17 décembre 2021Annexe
Abrogé17 décembre 2021Annexe
Abrogé17 décembre 2021Fait le 30 novembre 2021.
Pour le ministre et par délégation :
Le chef du service des ressources humaines,
X. Maire
Abrogé depuis le vendredi 17 décembre 2021
Abrogé parArrêté du 1er décembre 2021art. 2
En vigueur du dimanche 12 décembre 2021 au jeudi 16 décembre 2021