Créé le 10 décembre 2020 · En vigueur depuis le 2 juillet 2025
L'expérimentation de suivi à domicile des patients sous anticancéreux oraux, telle que définie dans le cahier des charges susvisé, est autorisée pour une durée de 49 mois à compter de l'inclusion du premier patient.
En vigueur depuis le mercredi 2 juillet 2025
Modifié parArrêté du 23 juin 2025art. 1
L'expérimentation de suivi à domicile des patients sous anticancéreux oraux, telle que définie dans le cahier des charges susvisé, est autorisée pour une durée de 49 mois à compter de l'inclusion du premier patient.
En vigueur du lundi 7 octobre 2024 au mardi 1 juillet 2025
Modifié parArrêté du 26 septembre 2024art. 1
L'expérimentation de suivi à domicile des patients sous anticancéreux oraux, telle que définie dans le cahier des charges susvisé, est autorisée pour une durée de 42 mois à compter de l'inclusion du premier patient.
En vigueur du dimanche 15 mai 2022 au dimanche 6 octobre 2024
Modifié parArrêté du 2 mai 2022art. 1
L'expérimentation de suivi à domicile des patients sous anticancéreux oraux, telle que définie dans le cahier des charges susvisé, est autorisée pour une durée de 36 mois à compter de l'inclusion du premier patient.
En vigueur du jeudi 10 décembre 2020 au samedi 14 mai 2022
L'expérimentation de suivi à domicile des patients sous anticancéreux oraux, telle que définie dans le cahier des charges susvisé, est autorisée pour une durée de 33 mois à compter de l'inclusion du premier patient.