Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des références du Code IMSBC
Résumé. L'article met à jour les références du Code IMSBC et des résolutions de l'Organisation maritime internationale en supprimant les mentions obsolètes et en ajoutant les dernières modifications.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 423-1.03 → Version 6
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 423-1.03